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Règlement intérieur

 

Préambule : Ce règlement intérieur défend les droits et les devoirs de chacun des membres de la communauté éducative. Il repose sur la notion de contrat librement accepté par tous lors de l’inscription. En signant ce règlement les parents et l’élève s’engagent à le respecter

 

I – FREQUENTATIONS, ABSENCES ET MALADIES

 

❶ Fréquentations
Conformément aux dispositions de l'article L.113-1 du code de l'éducation, tout enfant âgé de trois ans au 31 décembre de l'année civile en cours, est soumis à l'obligation scolaire. 

 

❷ Absences & Retard
Ces modalités d’accueil et horaires peuvent être modifiés suivant le protocole sanitaire ou autres injonctions des autorités.
    Art.1 Respecter les horaires de classe qui sont annoncés dans la circulaire de rentrée : 8h30 – 11h40 et 13h25 – 16h30. La configuration de l’école fait qu’un retard entraine des contraintes d’organisation pour pouvoir ouvrir les portes à votre enfant. Merci de bien respecter les horaires de l’école. Tout retard doit être justifié par écrit à l’enseignant dans le carnet de liaison (billet bleu). Au 3ème retard, votre enfant ne pourra pas être accueilli dans l’’établissement pendant la demi-journée.
▪    Art.2 Les départs anticipés en vacances, les retours tardifs, ou les week-ends prolongés ne sont pas autorisés (tout abus pourra être signalé à l’inspection académique). En aucun cas, le travail ne sera fourni pour un départ en vacances sur temps scolaire.
▪    Art.3 Pour une absence en cours de journée, un enfant n’est autorisé à quitter l’établissement qu’avec l’un ou l’autre de ses parents ou toute autre personne désignée par ceux-ci. Il sera ensuite raccompagné jusqu’à sa classe.
▪    Art.4 Les parents doivent impérativement prévenir toute absence par téléphone ou par mail l’enseignant/le secrétariat ET être justifiée par écrit à l’enseignant dans le carnet de liaison (billet rose).

En cas d’absence prolongée restée sans justification, le Chef d’Établissement en rend compte à l’Inspecteur d’Académie.

 

❸ Santé, médicaments et maladies
▪    Art.1 Tout enfant malade, avec ou sans fièvre, doit rester chez lui. Chaque enseignant a le droit de refuser un enfant présentant des symptômes maladifs.
▪    Art.2 Toute maladie contagieuse doit être signalée rapidement à l’enseignant ou au chef d’établissement.
▪    Art.3 Les enseignants ne peuvent en aucun cas donner un médicament sans le PAI et l'ordonnance. Les médicaments doivent être obligatoirement remis à l'enseignant(e) en main propre et rester à l'école, hors de portée des élèves. La prise de médicaments par des élèves est donc formellement interdite. L'école se décharge de toute responsabilité en cas de PAI non transmis.

 

 

 

II – LES HORAIRES DE L’ECOLE

 

❹ Horaires des classes
▪    Art.1 Tous les élèves de maternelle seront accueillis le matin dans leur classe de 8h20 à 8h30 et seront dès ce moment sous la responsabilité de leur enseignant.
▪    Art.2 Lors de la sortie, tous les élèves de maternelle seront récupérés dans leur classe de 11h30 à 11h40 et de 16h20 à 16h30 et seront dès ce moment sous la responsabilité de leurs parents.
▪    Art.3 Seuls les parents de la classe élémentaire du bâtiment du haut sont autorisés à entrer dans l’enceinte de l’établissement à 16h30 pour venir récupérer leurs enfants. 
▪    Art.4 Les élèves du CP au CM2 sont autorisés à entrer sur la classe ou la cour 10 minutes avant la sonnerie. Les enfants n'étant sous la responsabilité des enseignants qu'à partir de 8 h 20 et de 13 h15, il est interdit de pénétrer dans la cour avant ces horaires.
▪    Art.5 Dix minutes après l’heure de sortie, les enfants seront conduits à la cantine ou à la garderie.
▪    Art.6 Après 16h30, les classes seront fermées et aucun enfant ne sera autorisé à venir y chercher des livres ou cahiers oubliés. Il n’est pas permis de circuler dans les bâtiments en dehors des heures de classe.

 

❺ Etude & Garderie du soir

    Art.1 Vous avez le choix d’inscrire votre enfant à l’étude (du CP au CM2) pour qu’il puisse réaliser ses devoirs et apprendre ses leçons OU à la garderie.
    Art.2 Les enfants inscrits à l’étude ne pourront être récupérés qu’à partir de 18h00 ou aller en garderie jusqu’à 18h30.
    Art.3 Les élèves inscrits à la garderie pourront être récupérés à n’importe quel moment jusqu’à 18h30.
    Art.4 Toute famille venant récupérer son enfant au-delà de 16h45 (sans avertissement au préalable) se verra facturer le montant d’une garderie.

Merci de bien respecter ces horaires, tout dépassement sera facturé 10€ par jour et par famille.
En cas de retard : téléphone de la garderie : 07.69.94.25.70

 

 

III – VIE QUOTIDIENNE

 

❻ Le sport 
▪    Art.1 Le sport est une activité obligatoire : chaque enfant doit avoir une tenue appropriée (chaussures de gymnastique, short, survêtement...)
▪    Art.2 Seul un certificat médical peut dispenser de cette activité, même momentanément.
▪    Art.3 En maternelle, des activités physiques sont pratiquées tous les jours, veillez à ce que les enfants portent  des vêtements confortables et simples.
▪    Art.4 Nous vous demandons de marquer les vêtements de vos enfants à leur NOM pour les enfants de maternelle comme ceux de l'élémentaire.

 

❼ Jeux, objets divers & anniversaires
▪    Art.1 Les jeux brutaux sont à exclure et pourront faire l'objet de sanctions en cas de récidive.
▪    Art.2 En élémentaire, seuls les « jeux traditionnels » de cour de récréation sont autorisés : billes, élastiques, cordes à sauter, … (pas de ballon personnel). Mais l'école n'est en aucun cas responsable des « pertes » ou des « dégradations » éventuelles et se dégage de toute responsabilité.
▪    Art.3 En maternelle, aucun jeu ne peut être apporté, l’école en a à disposition.
▪    Art.4 Les élèves ne sont pas autorisés à posséder un téléphone portable à l’école. Ceci est valable sur temps de voyage scolaire.
▪    Art.5 Les parents veillent également régulièrement à l’état des affaires de leur enfant et à ce que rien ne manque dans son cartable. Il est nécessaire de vérifier et compléter les trousses durant chaque période de vacances.

▪    Art.6 Les anniversaires sont célébrés en selon l’organisation voulue des enseignants. Un gâteau apporté un autre jour que celui désiré par l’enseignant sera retourné à la famille.
▪    Art.7 Pour des raisons sanitaires et d’allergies alimentaires, seuls les gâteaux industriels sont autorisés dans l’établissement.
▪    Art.8 Les invitations personnelles aux anniversaires ne doivent pas passer par l'école car elles affectent les enfants qui ne font pas partie de la fête.

 

❽ La Restauration scolaire 
▪    Art.1 La cantine scolaire est un service facultatif, prévu pour offrir un temps de qualité aux enfants de l’école élémentaire et maternelle qui ne peuvent pas être récupérés par la famille le midi.
▪    Art.2 Le service d’inscription à la cantine s’effectue en ligne via Service Complice. Il est accessible 7j/7 24h/24 depuis n’importe quel ordinateur. Vos réservations sont immédiatement visibles (code couleur) et prises en compte. Un changement d’inscription est possible au plus tard la veille avant 9h00 du matin (lundi pour mardi, mardi pour jeudi, jeudi pour vendredi et vendredi pour lundi), ou le vendredi précédent les vacances pour le lundi de la rentrée. 
▪    Art.3 Les heures de repas représentent un apprentissage des rapports avec ses semblables, du savoir-vivre, du respect des aliments, du matériel et des installations. L’enfant doit le respect au personnel de service et à ses camarades.
▪    Art.4 Tout écart de comportement (jouer avec les aliments, violence verbale ou physique, non-respect des locaux, non-respect du personnel ou des autres élèves) pourra être sanctionné. L’information sera signalée à la famille par le biais du carnet de liaison. En cas de trois billets de comportement reçus pour une même période, un avertissement écrit (niveau 3) sera formulé par le Chef d’Etablissement, en conformité avec le règlement intérieur de l’école.

 

❾ La Pastorale 
▪    Art.1 Nous sommes une école catholique où se pratique un éveil religieux. Les enfants participent à la préparation des célébrations qui rythment l'année liturgique. 
▪    Art.2 A partir du CE1, deux parcours sont réalisés : la catéchèse (CE2 à CM2) et la culture chrétienne (CE1 à CM2), à raison d’une heure par semaine (caractère propre).
▪    Art.3 La participation aux célébrations est vécue au sein de I 'établissement par tous et constitue une ouverture culturelle.

 

❿ Tenue vestimentaire
▪    Art.1 Les vêtements doivent être faciles d'utilisation et doivent permettre les jeux. Ils doivent être adaptés à l'école, aux saisons et sont marqués au nom de l'enfant. De plus, ils doivent rester corrects (pas de tongs, de ventres visibles, de talons, de jupes et de shorts trop courts (jupes et robes au niveau des genoux), de pantalons déchirés, etc…). 
▪    Art.2 Tout vêtement non récupéré en fin d'année sera donné à une œuvre caritative.
▪    Art.3 Nous nous réservons le droit de refuser des tenues que nous jugerons inappropriées, et de leur faire porter une tenue correcte procurée par l'école.
▪    Art.4 Tout maquillage est interdit (vernis à ongles, baumes à lèvres colorés, etc…) 
▪    Art.5 Prévoir des chaussures sans lacets pour les élèves de Maternelles.


⓫ Politesse et savoir-vivre, respect des personnes

« L’établissement est une communauté humaine à vocation pédagogique et éducative ou chacun doit témoigner une attitude tolérante et respectueuse de la personnalité d’autrui et de ses convictions. » (BO spécial n°8 du 13/07/2000)

▪    Art.1 Les enseignants ainsi que le personnel de l'école veillent à ce que le comportement des élèves soit respectueux envers toute autorité et envers ceux qui les entourent.
▪    Art.2 Aussi, toute personne fréquentant l'école à quelque titre que ce soit doit s'interdire tout comportement, geste ou parole qui porterait atteinte à la fonction ou à la personne des enseignants, du personnel. Toute menace proférée envers autrui entraînera un courrier d'avertissement ou/puis un renvoi définitif de l'établissement.
▪    Art.3 De même, aucun différend entre adultes ne doit se régler devant l'école
▪    Art.4 En cas d'éventuels différends entre enfants ; il est demandé aux parents de ne pas intervenir directement et d'en parler au professeur ou au directeur qui se chargeront de régler le problème. Les problèmes d'enfants doivent rester des problèmes d'enfants ...
▪    Art.5 En cas de sortie scolaire, les parents accompagnateurs ne sont pas autorisés à prendre les enfants en photo, par respect du droit à l’image des familles. Seul l’enseignant responsable peut le faire.

 

⓬ Respect des locaux
▪    Art.1 Les allées et venues dans les locaux doivent se faire dans le calme.
▪    Art.2 Parents et enfants n'ont accès ni à la salle des maîtres, ni aux salles de classe sans la présence de l’enseignant(e).
▪    Art.3 Les élèves ne peuvent pas sortir seuls de la cour sans autorisation de l'adulte qui surveille. 
▪    Art.4 Les parents sont responsables civilement et pénalement des actes de leurs enfants. C'est pourquoi l'école traitera directement avec eux des dommages éventuels (matériel et corporel), causés par leurs enfants, de façon à obtenir réparation.
▪    Art.5 Il est strictement interdit de fumer dans et devant les différents lieux de I 'école.

 

 

IV – SÉCURITÉ & RESPONSABILITES


▪    Art.1 Pour les enfants de maternelle, les parents ou adultes désignés responsables sont tenus de venir chercher leur(s) enfant(s) dans les locaux de la maternelle. Au cas où les parents ne pourraient pas venir le(s) chercher eux-mêmes, ils doivent remplir une décharge à l'école et donner par écrit les coordonnées complètes (avec photocopie de la carte d'identité) de la personne qui réceptionnera l'enfant ou la présenter personnellement à l'enseignant(e)...
▪    Art.2 Pour les classes élémentaires, l'école se dégage de toute responsabilité dès que votre (vos) enfant(s) est (sont) sorti(s) des locaux après les heures de cours ; une décharge sera également remplie si vous autorisez votre (vos) enfant(s) à rentrer seul(s). 

▪    Art.3 Nous demandons aux familles de venir récupérer leur(s) enfant(s) en haut de la côte. En cas de doute ou de litige, nous garderons l'(es) enfant(s) à la garderie jusqu'à ce que vous puissiez venir le(s) chercher.
▪    Art.4 Seuls, les livreurs et les véhicules d'urgence sont autorisés à monter en voiture jusque devant l'école. Il est strictement interdit de se garer dans la montée de l'école et sur le parvis de l'église, car il peut entraver la sécurité des usagers et l'accès des véhicules d'urgence. Sous aucun prétexte, l'école ne pourra être tenue pour responsable en cas de verbalisation, de détérioration ou d'accident.
▪    Art.5 Ni la rue, ni les escaliers ne font partie de l'école. Alors, tant que l'enfant n'a pas été confié à l'enseignant(e) ou à un membre du personnel de l'école, il demeure sous l'entière responsabilité des parents, ou de la personne qui l'accompagne.
▪    Art.6 Les animaux ne sont admis ni devant, ni dans l'établissement, sauf les chiens-guides, ou dans le cadre d'un projet pédagogique.

 

 

V – RELATIONS INTERNES


⓭ Correspondance
▪    Art.1 La pochette de correspondance ou le carnet de liaison, restent un outil indispensable de la bonne communication des informations. Les parents veillent à le consulter, tous les jours et à le signer. Ce cahier doit être mis dans le cartable de l’enfant chaque jour, même en classe maternelle.
▪    Art.2 La communication par mail est aussi possible en passant uniquement par le mail de la classe.

 

⓮ Evaluations
▪    Art.1 En maternelle un livret scolaire enseignants - parents permet de faire le point sur les apprentissages de l'enfant. Des entretiens individuels avec les familles sont régulièrement proposés afin d’échanger sur le suivi de l’enfant.

    Art.2 En élémentaire, un livret de compétences est consultable via le site Livreval à chaque trimestre. Ce dernier doit être signé à chaque fois. Cette évaluation est nécessaire. Elle est positive car elle stimule les enfants. D'autre part, elle est un lien entre l'enseignant qui donne son avis et les parents. Elle doit être l'occasion d'un échange. Pour donner de la valeur aux apprentissages, l'enfant est évalué selon son niveau de progression. Un soutien est mis en place pour les enfants volontaires et pour ceux en difficultés. 

 

⓯ Rendez-vous
▪    Art.1 Les enseignants restent disponibles auprès des familles mais il est préférable de prendre rendez-vous.
▪    Art.2 En élémentaire, comme en maternelle ; la participation des parents à la réunion de classe en début d'année est obligatoire pour prendre connaissance du programme, des apprentissages, de la méthode de travail et du règlement de la classe.
▪    Art.3 Ensemble nous pouvons mieux combattre également, le manque de travail ainsi que les difficultés rencontrées. Les parents doivent vérifier le travail, faire réciter les leçons. Ils sont tenus de regarder chaque soir le cahier de textes ou le cahier de liaison de leurs enfants.


VI – SANCTIONS


La sanction porte sur des actes et non la personne et s’accompagne d’une procédure réparatoire : « Réparer sa faute, c’est réparer l’autre et soi-même ».
Elle doit être privative : on n’actionne pas le levier de l’humiliation mais celui de la privation (privation de l’exercice d’un droit, des avantages de la communauté…)
Les sanctions contribuent au sentiment de justice (= respect, mérite, égalité) dans l’école et donc à l’amélioration du climat scolaire. Elles affirment l’importance de la loi.
▪    Art.1 Quelque soit le type d’infraction relevée, un système gradué de sanctions a été adopté et une réparation demandée. Cette graduation fluctue en fonction de la répétition des infractions ou de leurs gravités :
    Sanction de niveau 1 :  Après avoir expliqué sa faute oralement, l’élève pourra se faire rappeler la règle, recopier la partie du règlement qui concerne l 

                                               l’infraction commise, être privé de certains droits temporairement ou réaliser une fiche de réflexion adaptée à son âge. 
    Sanction de niveau 2 :  L’élève et ses parents sont convoqués par l’enseignant afin d’aborder le comportement de l’enfant. Un travail de réflexion est réfléchi

                                              et proposé afin que l’élève répare sa faute. Cette sanction sera à faire signer des parents.
    Sanction de niveau 3 :  L’élève est convoqué chez le directeur qui prévient les parents par écrit ou par téléphone de l’infraction commise par leur enfant.

                                              L’élève reçoit un premier avertissement écrit, accompagné d’un travail de réflexion ou d’un travail d’intérêt général pendant le temps

                                              scolaire.
    Sanction de niveau 4 : L’élève est convoqué chez le directeur et reçoit un second avertissement écrit. Les parents et l’élève sont convoqués auprès de

                                             l'enseignant et du chef d’établissement. L’élève est mis en retenue un soir pour effectuer des travaux d’intérêt généraux.
    Sanction de niveau 5 : Les parents et l’élève sont convoqués auprès du chef d’établissement. Un renvoi temporaire de l’établissement sera émis envers

                                             l’enfant perturbateur.
    Sanction de niveau 6 : En cas de récidive ou de fautes graves, un conseil de discipline sera mis en place (composé du chef d’établissement, de l'enseignante

                                             de l'enfant, d'un(e) enseignant(e)de chaque cycle, d'un membre du personnel).  Ce conseil pourra proposer une sanction pour assurer

                                             la sécurité et le travail des personnes vivant au sein de l'établissement. Le chef d’établissement reste le seul à valider ou non la

                                             décision du conseil.
    Sanction de niveau 7 : Si malgré cela, l’enfant continue de se mettre en danger ou met en insécurité les autres enfants qui fréquentent l’établissement, le

                                             chef d’établissement prendra la mesure d’une exclusion définitive en cours ou à la fin de l’année scolaire.  

 

▪        Art.2 Les sanctions de niveau 4 à 7 sont considérées comme des sanctions disciplinaires. Aussi, seul le chef d’établissement peut décider de mettre un enfant en retenue, ou de l’exclure et ce en cohérence avec la réflexion de l’équipe éducative.
▪    Art.3 Si un enfant cause des dégâts matériels, il les réparera, les nettoiera ou devra racheter le matériel cassé.
▪    Art.4 En cas de bagarre violente, ou de non-respect de la personne de l’adulte, les enfants seront directement convoqués chez le directeur qui avertira les parents de l’enfant concerné. (Niveau 3)

4, Montée de l'Abbaye, 01130 NANTUA

Documents d'inscription

2024/2025 (à venir)

secretariat@saintetherese-nantua.com